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Brevet européen · EP4487786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4487786
Numéro de demande
EP23779288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 8/12 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022052276 28.03.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/008439 07.03.2023
Publication PCT
WO2023/189260 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Terumo Kabushiki Kaisha

44-1, Hatagaya 2-chome, Shibuya-ku, Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

TOMINAGA, Takanori

Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP

SAKAGUCHI, Yuki

Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.