COMPUTERPROGRAMM, INFORMATIONSVERARBEITUNGSVERFAHREN UND INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4487789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487789
- Numéro de demande
- EP23779336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022052275 28.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/008702 08.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/189309 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
HONMA, Yasuyuki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
NISHIMURA, Toshihiko
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.