SYSTEME ZUR NAVIGATION EINES INSTRUMENTS DURCH KNOCHEN

Brevet européen · EP4487799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4487799
Numéro de demande
EP24194022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
8 janv. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 100553 P 26.09.2008
Divisionnaire de
EP18166323
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Relievant Medsystems, Inc.

385 Moffett Park Drive Suite 105, Sunnyvale, CA 94089, US

Inventeur

PELLEGRINO, Richard

Half Moon Bay, CA 94019, US

PATEL, Samit

San Francisco, CA 94109, US

CARRISON, Harold

Pleasanton, CA 94566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.