DICHTUNGSELEMENT UND BLUTBEUTELSATZ
Brevet européen · EP4487830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4487830
- Numéro de demande
- EP23766812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2023.01)A61J 1/10 (2006.01)A61M 39/20 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)A61J 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022034092 07.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/008443 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/171636 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
KATAOKA, Ryoji
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.