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Brevet européen · EP4488023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488023
- Numéro de demande
- EP24214323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 73/02 (2006.01)B29C 35/08 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B29L 31/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201715588 26.09.2017GB 201717463 24.10.2017
- Divisionnaire de
- EP18779007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Syfko, Paul
Egham, TW20 9EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.