STERILE VERBINDUNG

Brevet européen · EP4488042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4488042
Numéro de demande
EP23183732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B29C 65/14 (2006.01)
B29C 65/20 (2006.01)
B29C 65/68 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
A61M 39/14 (2006.01)
A61M 39/16 (2006.01)
B29L 23/00 (2006.01)
B29K 83/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Sartorius Stedim FMT

Zone Industrielle des Paluds Avenue de Jouques, 13400 Aubagne, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Mueller, Carsten

13600 La Ciotat, FR

Montenay, Nelly

13790 Rousset, FR

Delaunay, Lucie

13112 La Destrousse, FR

Bieber, Lola

13006 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.