REIFEN
Brevet européen · EP4488076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488076
- Numéro de demande
- EP23791473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60C 11/13 (2006.01)B60C 5/00 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022068884 19.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/000676 12.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/203816 26.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYASHI Shintaro
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.