WERKZEUG
Brevet européen · EP4488080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488080
- Numéro de demande
- EP24215847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60C 25/01 (2006.01)B60C 25/02 (2006.01)B60C 25/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202105973 27.04.2021
- Divisionnaire de
- EP22707835
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- Baker, Kevin James, 21 Buzzard Way, Penallta Hengoed Mid Glamorgan CF82 6GX, Royaume-Uni → Baker, Kevin James, 22 Caerleon Court, Caerphilly CF83 2UF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 26 août 2026
Inventeur
- Inventeur
- Baker, Kevin James, 21 Buzzard Way, Penallta Hengoed Mid Glamorgan CF82 6GX, Royaume-Uni → Baker, Kevin James, 22 Caerleon Court, Caerphilly CF83 2UF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Baker, Kevin James
Caerphilly CF83 2UF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.