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Brevet européen · EP4488482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4488482
Numéro de demande
EP24186417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2024
Publié
8 janv. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E05B 77/48 (2014.01)
E05B 83/40 (2014.01)
Priorité
DE 102023117902 06.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Daimler Truck AG

Fasanenweg 10, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Inventeur

Yildirim, Ali

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Andres, David

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.