ROHRANORDNUNG

Brevet européen · EP4488491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4488491
Numéro de demande
EP24177649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
8 janv. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F01D 9/06 (2006.01)
F01D 25/00 (2006.01)
F02C 7/25 (2006.01)
F16L 57/04 (2006.01)
Priorité
GB 202308230 02.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Deutschland Ltd & Co KG

Eschenweg 11, 15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Inventeur

SACHA, Jiri

15827 Blankenfelde-Mahlow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.