PARALLELVERBINDUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP4488546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488546
- Numéro de demande
- EP23759817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/04 (2006.01)B25J 19/00 (2006.01)F16H 21/44 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)F16H 21/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022029159 28.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/005208 15.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/162816 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KANAOKA, Katsuya
Kusatsu-shi, Shiga 525-0041, JP
ZHANG, Ying Zi
Kusatsu-shi, Shiga 525-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.