WÄRMETAUSCHERKERNSCHICHT
Brevet européen · EP4488609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488609
- Numéro de demande
- EP23461624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28F 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MECZKOWSKI, Tomasz
51-317 Wroclaw, PL
KALUZA, Przemyslaw Stanislaw
51-317 Wroclaw, PL
SIUDZINSKI, Hubert Jan
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.