MATERIALPRÜFSONDE
Brevet européen · EP4488653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488653
- Numéro de demande
- EP24176295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2024
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 3/08 (2006.01)G01N 3/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 23184101 07.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 22 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 22.08.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.