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Brevet européen · EP4488841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4488841
Numéro de demande
EP23795567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2023
Publié
8 janv. 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 13/38 (2006.01)
G06F 13/42 (2006.01)
Priorité
CN 202210466930 29.04.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/091301 27.04.2023
Publication PCT
WO2023/208135 02.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Suzhou Metabrain Intelligent Technology Co., Ltd.

Building 9, No. 1 Guanpu Road Guoxiang Street, Wuzhong Zone, Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Inventeur

TIAN, Shuo

Suzhou, Jiangsu 215000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.