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Brevet européen · EP4488903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4488903
- Numéro de demande
- EP23763300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2023
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/0832 (2023.01)G06Q 40/02 (2023.01)G07D 11/245 (2019.01)G07D 11/20 (2019.01)
- Priorité
- JP 2022033449 04.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/006058 20.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/167041 07.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
KASWAN, Madanmohan
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
HASHITANI, Yuki
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
ZHAO, Yanan
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
SHARPE, David
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.