SYSTÈME DE FABRICATION EN CONTINU D'UNE ÉLECTRODE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4489090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489090
- Numéro de demande
- EP24186845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2024
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01M 4/04 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2307285 07.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HERVE, Pauline
78084 Guyancourt Cedex, FR
LOMBARD, Tristan
78084 Guyancourt Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.