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Brevet européen · EP4489197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489197
Numéro de demande
EP24178284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2024
Publié
8 janv. 2025
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/287 (2021.01)
H01M 50/289 (2021.01)
H01M 50/503 (2021.01)
H01M 50/507 (2021.01)
Priorité
JP 2023110143 04.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

INAMURA, Takashi

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.