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Brevet européen · EP4489419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489419
Numéro de demande
EP24206464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2021
Publié
8 janv. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G03B 17/02 (2021.01)
H04N 23/51 (2023.01)
H04N 23/55 (2023.01)
G03B 17/12 (2021.01)
Priorité
CN 202010975621 16.09.2020
Divisionnaire de
EP21196118
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Hand Held Products, Inc., 855 S Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Hand Held Products, Inc., 9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Hand Held Products, Inc.

9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, US

Inventeur

STANG, Jean Pierre

Charlotte 28202, US

BO, Xiaoyan

Charlotte 28202, US

ZHANG, Yang

Charlotte 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.