EQUIPEMENT ELECTRIQUE INTEGRANT UN HAUT-PARLEUR

Brevet européen · EP4489428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489428
Numéro de demande
EP24178832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2024
Publié
8 janv. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04N 21/426 (2011.01)
Priorité
FR 2305999 13.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Sagemcom Broadband SAS

4 Allée des Messageries, 92270 Bois-Colombes, FR

Inventeur

CHUSSEAU, Hugo

92270 BOIS-COLOMBES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.