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Brevet européen · EP4489457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489457
Numéro de demande
EP24214727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
8 janv. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 4/90 (2018.01)
H04W 8/18 (2009.01)
H04W 8/26 (2009.01)
Priorité
US 201862688838 P 22.06.2018
US 201916398818 30.04.2019
Divisionnaire de
EP21200318
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

BAKKER, Jan Hendrik Lucas

Waterloo, Ontario, N2K 0A7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.