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Brevet européen · EP4489516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489516
- Numéro de demande
- EP24215536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 8 janv. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 88/06 (2009.01)
- Divisionnaire de
- EP19942414
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Juan
San Diego, CA, 92121-1714, US
HORN, Gavin Bernard
San Diego, CA, 92121-1714, US
OZTURK, Ozcan
San Diego, CA, 92121-1714, US
NASIELSKI, John Wallace
San Diego, CA, 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.