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Brevet européen · EP4489603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489603
Numéro de demande
EP23719049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
10 déc. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/08 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
Priorité
GB 202203097 07.03.2022
EP 22275026 07.03.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050422 24.02.2023
Publication PCT
WO2023/170378 14.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

THOMPSON, Gregory

Balderstone Lancashire BB2 7LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.