BAUSTEIN

Brevet européen · EP4489612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489612
Numéro de demande
EP23710870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
A63H 33/04 (2006.01)
A63H 33/06 (2006.01)
F16B 5/07 (2006.01)
Priorité
BE 202205161 09.03.2022
US 202217810045 30.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/056079 09.03.2023
Publication PCT
WO2023/170238 14.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 21 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    C.DEC BV, Nieuwstraat 17, 8660 De Panne, Belgique → POLYCLICK BV, Nieuwstraat 17, 8660 De Panne, Belgique

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

POLYCLICK BV

Nieuwstraat 17, 8660 De Panne, BE

Inventeur

DECOENE, Claire

8660 De Panne, BE

PEETERS, Ivan

9120 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.