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Brevet européen · EP4489621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489621
- Numéro de demande
- EP23704948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47G 21/18 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022105794 11.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053361 10.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/169769 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- August Töpfer & Co. (GmbH & Co.) KG, Bullenhuser Damm 41, 20539 Hamburg, Allemagne → air up group GmbH, Friedenstraße 22a, 81671 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ERNST, Rudolf
22609 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.