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Brevet européen · EP4489621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4489621
Numéro de demande
EP23704948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47G 21/18 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
Priorité
DE 102022105794 11.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/053361 10.02.2023
Publication PCT
WO2023/169769 14.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    August Töpfer & Co. (GmbH & Co.) KG, Bullenhuser Damm 41, 20539 Hamburg, Allemagne → air up group GmbH, Friedenstraße 22a, 81671 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

ERNST, Rudolf

22609 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.