ZUSAMMENSETZUNGEN MIT ATIKAPRANT
Brevet européen · EP4489730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489730
- Numéro de demande
- EP23716356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202263317471 P 07.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052097 06.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170554 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
Greenwich, Connecticut 06830, US
Raritan, New Jersey 08869, US
Raritan, New Jersey 08869, US
Raritan, New Jersey 08869, US
2340 Beerse, BE
Raritan, New Jersey 08869, US
2340 Beerse, BE
Raritan, New Jersey 08869, US
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
2340 Beerse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.