INTERMITTIERENDE KATHETER
Brevet européen · EP4489805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489805
- Numéro de demande
- EP23712063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 29/04 (2006.01)A61L 29/08 (2006.01)A61L 29/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202263318010 P 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050546 08.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170412 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
PYTEL, Rachel
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
MOSSMAN, Paul
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BARBIERI, Luca
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.