CISEAUX
Brevet européen · EP4489948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489948
- Numéro de demande
- EP23712093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B26B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202073 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052195 08.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170599 14.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Parties
Mandataire
Inventeur
KOUZNETZOFF, Wilfrid
69006 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.