PLANCHE DE BORD COMPRENANT UNE VEINE DE VENTILATION
Brevet européen · EP4489983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4489983
- Numéro de demande
- EP23710285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60K 37/00 (2024.01)B62D 25/14 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/24 (2006.01)B60K 35/50 (2024.01)B60K 37/20 (2024.01)B64D 11/00 (2006.01)B64D 13/00 (2006.01)B64D 43/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202139 11.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055730 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170055 14.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ANDRIEU, Gilles
31140 MONTBERON, FR
FALGUERA, Stéphane
31700 BLAGNAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.