ELEKTRODENMATERIAL
Brevet européen · EP4490107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490107
- Numéro de demande
- EP23708512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01G 45/12 (2025.01)C01G 53/00 (2025.01)H01M 4/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382211 08.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055667 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170023 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Fundación Centro de Investigación Cooperativa de Energías Alternativas, CIC Energigune Fundazioa
01510 Vitoria-Gasteiz, Álava, ES
Inventeur
CABELLO BERMÚDEZ, Marta
01510 Vitoria-Gasteiz, Álava, ES
DREWETT, Nicholas
01510 Vitoria-Gasteiz, Álava, ES
VILLAVERDE OREJÓN, Aitor
01510 Vitoria-Gasteiz, Álava, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.