VERNETZTE POLYESTER MIT VERRINGERTER ENTFLAMMBARKEIT
Brevet européen · EP4490140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490140
- Numéro de demande
- EP23717261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/08 (2006.01)C07C 69/00 (2006.01)C08F 283/01 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08F 290/14 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 67/06 (2006.01)C08L 67/07 (2006.01)
- Priorité
- US 202263318411 P 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IL2023/050222 05.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170669 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Bromine Compounds Ltd.
8410101 Beer-Sheva, IL
Inventeur
DICHTER, Shay
8502500 Meitar, IL
ZILBERMAN, Joseph
3686409 Nesher, IL
BERUBEN, Dov
8422905 Beer-Sheva, IL
EDEN, Eyal
6082633 Shoham, IL
LEIFER, Marc
8060000 Mitzpe Ramon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.