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Brevet européen · EP4490405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490405
- Numéro de demande
- EP23714982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 13/25 (2016.01)B63B 1/10 (2006.01)B63B 21/50 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)B63B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202263319089 P 11.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/064158 10.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/173100 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- SOFEC, Inc., 15011 Katy Freeway, Suite 500, Houston, TX 77094, Etats-Unis d'Amérique → MODEC America, Inc., 15375 Memorial Dr., Suite 800, Houston, Texas 77079, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 18 févr. 2026
Inventeur
- Inventeur
- LIU, Yonghui, Houston, TX 77024, Etats-Unis d'Amérique, YU, Hao, Katy, TX 77494, Etats-Unis d'Amérique, SU, Zhiyong, Houston, TX 77094, Etats-Unis d'Amérique, DUGGAL, Arun S., Houston, TX 77077, Etats-Unis d'Amérique, DING, Yu, Houston, TX 77081, Etats-Unis d'Amérique, LINDBLADE, Stephen P., Waller, TX 77484, Etats-Unis d'Amérique, CORDY, Alan R., Katy, TX 77450, Etats-Unis d'Amérique → LIU, Yonghui, Houston, TX 77024, Etats-Unis d'Amérique, YU, Hao, Katy, TX 77494, Etats-Unis d'Amérique, SU, Zhiyong, Houston, TX 77094, Etats-Unis d'Amérique, DUGGAL, Arun S., Houston, TX 77077, Etats-Unis d'Amérique, DING, Yu, Houston, TX 77081, Etats-Unis d'Amérique, LINDBLADE, Stephen P., Waller, TX 77484, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
MODEC America, Inc.
Houston, Texas 77079, US
Inventeur
LIU, Yonghui
Houston, TX 77024, US
YU, Hao
Katy, TX 77494, US
SU, Zhiyong
Houston, TX 77094, US
DUGGAL, Arun S.
Houston, TX 77077, US
DING, Yu
Houston, TX 77081, US
LINDBLADE, Stephen P.
Waller, TX 77484, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.