BREMSEINRICHTUNG FÜR EINE BERGBAUMASCHINE
Brevet européen · EP4490413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490413
- Numéro de demande
- EP23709626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/16 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)F16D 59/02 (2006.01)F16D 121/22 (2012.01)
- Priorité
- DE 102022105637 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055359 02.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/169933 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Olko-Maschinentechnik GmbH
59399 Olfen, DE
Inventeur
KRIUKOV, Konstantin
59399 Olfen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.