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Brevet européen · EP4490416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490416
- Numéro de demande
- EP23705979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/01 (2012.01)F16H 57/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022000789 07.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053678 14.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/169783 14.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 11 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LUTZ, Markus
68794 Oberhausen-Rheinhausen, DE
WÖPPERMANN, Markus
76307 Karlsbad, DE
BLÖMEKE, Jens
64560 Riedstadt, DE
LAMAJ, Ermalt
68542 Heddesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.