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Brevet européen · EP4490425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4490425
Numéro de demande
EP23794037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F17C 1/08 (2006.01)
Priorité
SE 2251242 27.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/079407 23.10.2023
Publication PCT
WO2024/088931 02.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Nitiu AB

Box 500, 801 06 Gävle, SE

Inventeur

STOCKFELT, Michail

804 30 GÄVLE, SE

HAINSWORTH, Joseph

802 84 GÄVLE, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.