MODULARE ABGEDICHTETE LEUCHTE
Brevet européen · EP4490430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490430
- Numéro de demande
- EP22712398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 9/272 (2016.01)F21K 9/275 (2016.01)F21K 9/278 (2016.01)F21K 9/66 (2016.01)F21K 9/69 (2016.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056215 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/169685 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Zalux S.A.
50012 Zaragoza, ES
Inventeur
LEWERS, Christoph
59757 Arnsberg, DE
ALONSO GRAÑENA, Angela
CP 50230 Alhama de Aragón (Zaragoza), ES
ALEJANDRE ALEJANDRE, Miguel Angel
CP 50013 Zaragoza, ES
ESTEBAN SALILLAS, Ana
CP 50011 Zaragoza, ES
SANAHUJA CATALÁN, Wenceslao
CP 50013 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.