SYSTEME DE MESURE DE LA FATIGUE D'UNE STRUCTURE MECANIQUE
Brevet européen · EP4490486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490486
- Numéro de demande
- EP23709149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01M 5/00 (2006.01)G01M 99/00 (2011.01)B60N 2/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B64D 25/00 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- FR 2201932 07.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055126 01.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/169895 14.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BSILI, Raed
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
HADJRIA, Rafik
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.