MESSSYSTEM FÜR LEBENSMITTEL
Brevet européen · EP4490498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490498
- Numéro de demande
- EP23711796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 27/02 (2006.01)G01N 27/06 (2006.01)G01N 27/74 (2006.01)G01N 33/02 (2006.01)G01N 33/04 (2006.01)G01N 33/14 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)B01F 31/441 (2022.01)B01F 33/453 (2022.01)B01F 35/21 (2022.01)B01F 35/50 (2022.01)B01F 35/71 (2022.01)G01N 11/00 (2006.01)G01N 11/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 2031245 11.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052133 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170569 14.09.2023
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
VAN HALSEMA, Frans Emo Diderik
3147 PB Maassluis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.