DÉTECTION D'ARC ÉLECTRIQUE PAR RÉSEAU DE BRAGG

Brevet européen · EP4490525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4490525
Numéro de demande
EP23713717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/00 (2006.01)
G01R 31/12 (2020.01)
Priorité
FR 2202082 10.03.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/050317 09.03.2023
Publication PCT
WO2023/170368 14.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

SAFRAN

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

BUSSY, Emmanuel

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.