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Brevet européen · EP4490556 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4490556
Numéro de demande
EP23714971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 1/02 (2006.01)
Priorité
US 202263269018 P 08.03.2022
US 202318178046 03.03.2023
Demande PCT
PCT/US2023/063904 08.03.2023
Publication PCT
WO2023/172938 14.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HOUCK, William D.

Santa Rosa, California 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.