STABILISATION AUTONOME D'UN CODE GKP PAR MODULATION PARAMÉTRIQUE EN PEIGNE DE FRÉQUENCES MICROONDES
Brevet européen · EP4490674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490674
- Numéro de demande
- EP23709443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)G06N 10/70 (2022.01)H03K 3/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202121 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056074 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170234 14.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
B.P. 105 Domaine de Voluceau - Rocquencourt, 78153 Le Chesnay-Rocquencourt Cedex, FR
Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels - ARMINES
60, Boulevard Saint Michel, 75272 Paris, Cedex 06, FR
Inventeur
78150 Le Chesnay, FR
78150 Le Chesnay, FR
78150 Le Chesnay, FR
75272 Paris, Cedex 06, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.