LEUCHTE MIT INTEGRIERTER HF-KOMMUNIKATION
Brevet européen · EP4490812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490812
- Numéro de demande
- EP23707731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/06 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)H01Q 15/00 (2006.01)H01Q 1/44 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/04 (2006.01)F21W 131/103 (2006.01)
- Priorité
- EP 22161237 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055001 28.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/169876 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
GELTEN, Ronald, Johannes
5656 AE Eindhoven, NL
CREEMERS, Henricus, Mathijs, Maria
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.