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Brevet européen · EP4490924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4490924
- Numéro de demande
- EP23709947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 4/50 (2018.01)H04L 67/51 (2022.01)H04L 69/24 (2022.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/079944 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055426 03.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/169948 14.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
RODRIGO, Maria Cruz Bartolome
Madrid, ES
LI, Songmao
Shanghai 200335, CN
LU, Yunjie
Shanghai 200335, CN
ZHANG, Xinyu
Shanghai 200335, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.