RECHENSTAB
Brevet européen · EP4491015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491015
- Numéro de demande
- EP24185997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01K 79/02 (2006.01)E02B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 23185008 12.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.