ANGELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4491016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491016
Numéro de demande
EP24187858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01P 3/487 (2006.01)
A01K 97/12 (2006.01)
Priorité
GB 202310560 10.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Korda Developments Limited

Kazoku House Honywood Road, Basildon, Essex SS14 0HW, GB

Inventeur

Dilliway, Chris

Hornchurch, RM12 ATY, GB

Coombes, Neil John

Romford, RM5 2UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.