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Brevet européen · EP4491061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491061
Numéro de demande
EP24216607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
15 janv. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G09B 19/00 (2006.01)
G09B 19/24 (2006.01)
G09B 5/04 (2006.01)
A45D 1/00 (2006.01)
A45D 1/04 (2006.01)
A45D 2/00 (2006.01)
A45D 29/00 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A45D 44/00 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
Priorité
GB 201721818 22.12.2017
Divisionnaire de
EP18839846
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

MOORE, Timothy David

London W1D 3SP, GB

MATT, James

London W1D 3SP, GB

RAMOS, Daniel

London W1D 3SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.