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Brevet européen · EP4491088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491088
Numéro de demande
EP24186717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47L 15/23 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
BE 202305574 10.07.2023
DE 102023125277 19.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Wegener, Dirk

33649 Bielefeld, DE

Peperkorn, Maike

33824 Werther, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.