VORZERKLEINERER
Brevet européen · EP4491279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491279
- Numéro de demande
- EP23711118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/14 (2006.01)
- Priorité
- ES 202230194 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/ES2023/070129 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/170324 14.09.2023
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Talleres ZB, S.A.
20100 Renteria, Guipuzcoa, ES
Inventeur
MACÍAS MARTÍN, Mikel
20100 Rentería Guipúzcoa, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.