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Brevet européen · EP4491340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491340
Numéro de demande
EP24187145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
B27B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023118179 10.07.2023
DE 102023118171 10.07.2023
DE 102023118186 10.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Andreas Stihl AG & Co KG

Andreas Stihl AG & Co. KG

Badstrasse 115, 71336 Waiblingen, DE

Inventeur

Heinzelmann, Georg

71394 Winnenden, DE

Renz, Johann-Sebastian

72810 Gomaringen, DE

Weber, Marco

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.