EINSETZWERKZEUG
Brevet européen · EP4491347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491347
- Numéro de demande
- EP24181584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)B25J 18/06 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)G01N 21/954 (2006.01)
- Priorité
- GB 202310683 12.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Harrison, Liam D
Derby DE24 8BJ, GB
Kennedy, Ian
Derby DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.