AUFZEICHNUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4491404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491404
Numéro de demande
EP24188199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B41J 2/155 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023115681 14.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

MIYASAKA, Haruki

Suwa-shi, 392-8502, JP

OKAWA, Soshi

Suwa-shi, 392-8502, JP

SHINOZAKI, Nobuhiko

Suwa-shi, 392-8502, JP

KURASHINA, Tomoya

Suwa-shi, 392-8502, JP

ARUGA, Sho

Suwa-shi, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.